De nouveaux titres de séjour des étrangers résidents au Maroc sont désormais lancés par la Direction générale de la sûreté nationale (DGSN). Cette nouvelle génération de titres rejoint les efforts de l’administration à renforcer la sécurisation des documents d’identité. Suivez cet article pour plus d’informations.
Pourquoi de nouveaux titres de séjour pour les étrangers résidents au Maroc ?
Dans le but de simplifier les procédures vis-à-vis des usagers et se conformer aux mesures de numérisation de l’administration, la DGSN a lancé l’édition de nouveaux titres de séjour. Cette disposition permet ainsi aux responsables de vérifier de manière plus sécurisée l’identité des étrangers durant leur séjour au Maroc.
C’est aussi un grand pas vers la modernité puisque les nouveaux titres de séjour suivent la tendance numérique actuelle. Ils sont plus fiables, mais aussi plus faciles à utiliser et à contrôler.
Un même contenu, mais plus sécurisé
Les responsables de la DGSN soulignent toutefois que les dossiers à constituer pour la demande des titres de séjour n’ont pas changé. Il en va de même pour la forme et le contenu des nouveaux titres. Ils contiennent toutefois un espace électroniquement lisible. Le code-barre a été remplacé par un code imprimé pour automatiser les vérifications.
Les critères de sécurité de ces documents ont donc évolué pour suivre les normes internationales. Les falsifications et les usages impropres sont réduits au minimum puisque ces documents sont dotés d’un mot de passe exclusivement donné au titulaire. La vérification des identités est ainsi plus sécurisée et plus facile pour les responsables.
Les différents types de titres de séjour
Cette disposition concerne les 3 types de titres de séjour des étrangers en séjour au Maroc :
La carte de résidence
La carte de résidence est octroyée aux étrangers ayant vécu au moins 4 ans sans interruption sur le territoire.
Communément, elle est donnée aux :
- Conjoints d’un ressortissant de nationalité marocaine ;
- Enfants étrangers nés d’une mère marocaine et des descendants étrangers d’un ressortissant marocain à sa charge ;
- Étrangers ayant un enfant résident né au Maroc, ayant acquis la nationalité marocaine (dans les 2 ans avant sa majorité) et qui en a la garde ;
- Conjoints et enfants mineurs d’un étranger titulaire d’une carte de résidence.
La carte d’immatriculation
Elle est délivrée aux étrangers séjournant au Maroc pendant plus de 90 jours. La carte d’immatriculation est une autorisation qui permet de rester dans le royaume pendant 1 à 10 ans maximum, renouvelable pour la même période.
Il existe 3 catégories de cartes d’immatriculation :
- La carte visiteur ;
- La carte étudiant ;
- La carte de travail (avec mention de l’activité professionnelle).
Le document de circulation
Les enfants mineurs (moins de 18 ans) dont l’un des parents est doté d’un titre de séjour peuvent demander un document de circulation. Il en va de même pour les résidents étudiants. Ce dernier leur permet de justifier leur identité et de rester sur le territoire librement.
D’après la loi 02-03 relative à l’entrée et au séjour des étrangers au Maroc, l’étranger mineur doit être titulaire d’un document de circulation sur demande des parents.
